Fédération Terrienne Unie: SARL / general partnership
Caractéristiques spécifiques: dans un general partnership, la responsabilité est engagée à hauteur de tout les biens et avoirs.
UTE: SARL, GmbHLR, SARL-DC et SCCRL
Caractéristiques spécifiques: Existent la SARL de droit unionien, la SARL de Droit Christianien (SARL-DC) et la SARL de droit Lüderitzen (GmbHLR), qui offre des garanties étendues aux créanciers concernant la flotte spatiale potentielle d'une SARL. Une société Collective de Colonisation à Responsabilité Limitée permet de bénéficier d'une forme simplifiée de création de société de colonisation, qui ne les conduise pas directement à la banqueroute en cas d'échec.
République jadéenne: Caractéristiques spécifiques:
Etats de Bavandar: ??? / ??? / ???
Caractéristiques spécifiques: ??? / ??? / ???
Alttoria: SARL
Caractéristiques spécifiques: [/b]aucunes
République Séranienne: ???
Caractéristiques spécifiques:[/b] ???
Etats-Unis d'Erikea: Lmtd. company
Caractéristiques spécifiques: [/b] Aucune.
Etats de Mazaharpet: ??? / ??? / ???
Caractéristiques spécifiques: [/b]??? / ??? / ???
Alganzaar: SARL
Caractéristiques spécifiques: [/b]aucunes
Empire Solarien: SARL/commandite minière/entreprise corsaire
Caractéristiques spécifiques:[/b] La commandite minière permet une certaine flexibilité dans les statuts et le plan comptable. Société temporaire pour une campagne minière, elle vise l'exploitation minière itinérante à bord d'astronefs ou sous terre. L'entreprise corsaire est relativement transparente. Il s'agit d'une association destinée à faire la guerre, généralement aux carcars. Les règles relatives aux entreprises corsaires fixent des méthodologie de répartition du butin (note : les esclaves libérés ne font pas partie du butin) ainsi que des conditions d'armement d'astronef ou de parc à véhicule. Les entreprises corsaires peuvent parfaitement mener des missions offensives pour peu qu'elles disposent de la lettre de marque d'un gouvernement reconnu par Solaria.
Empire Krypto-Arkilien: SARL/SCRL/Soc. Civ.
Caractéristiques spécifiques: [/b] La Société Cosmique à Responsabilité Limitée vise la commandite stellaire. Simple à former, elle permet aisément d'affréter un astronef pour une opérations de courte durée, du tramping ou encore autre chose. Historiquement la SCRL permet la création de sociétés militaires/de sécurité privées (SMP/SSP) et fut massivement utilisée comme telle sous la
Myrotech, l'ancien Royaume en usait également de la forme juridique (copiée d'Arkilia) pour permettre la guerre de course. Aujourd'hui, s'il est toujours possible de créer une société militaire privée (généralement à des fins défensives), la liberté des gérants et créateurs est
très limitée : l'aval de l'administration est nécessaire et la flexibilité de l'entreprise est mince, ses missions et règles d'engagement doivent figurer dans les statuts (modifiables devant les juridictions impériales). À noter que le gouvernement peut réquisitionner des astronefs militaires armés d'une SCRL spécialisée en matière militaire cosmique. (les sociétés militaires/de sécurité privées spécialisées dans des opérations non cosmiques tomberont sous le régime de la SARL ou de la Société civile pour peu qu'elle n'exercent pas également d'activité cosmique, elles sont soumises aux même règles que mes SCRL militarisées). Note importante : la SCRL existe également sur Bulkarr.
La société civile est une forme sociale très flexible permettant de faire à peu près n'importe quoi, il s'agit d'une société anonyme de petite taille mais bénéficiant d'obligations comptables moindres. Facile à créer, la société civile peut se spécialiser dans différents domaines, y compris dans le commerce interstellaire ou intrastellaire.
Mar 4 Jan - 22:41