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 Pacte de Seran-Valen

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EKA

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Date d'inscription : 03/10/2009

MessageSujet: Pacte de Seran-Valen   Lun 17 Mai - 18:29

Portail des grandes nations

Pacte de Seran-Valen Etats-Unis d'ErikeaRépublique séranienneRépublique fédérative d'AlttoriaRépublique d'AlganzaarEmpire SolarienFédération des Etats indépendants de ValiaRépublique Royale SkeïbRépublique populaire de Perleo
Pacte de Jadis Union des Territoires EloignésRépublique de JadisRépublique de BavanneRépublique d'AunadarRépublique de VandsRépublique Baasiste de Tarim Secundus
Alliance inter-stellaire Empire Krypto-ArkilienRépublique Libre d'ApelRoyaume de Schluikaas




Symbolique :

(facultatif)

Information politiques du pays :

Nom : Pacte de Seran-Valen
Nom complet : Traité instituant une communauté politique au quadrant Beta.
Nom du dirigeant : Jorran Deregon, président honoraire
Nom du dirigeant adjoint : Alicja Jastrzebiec-Marzemski, Vice président honoraire, chef du protocole (fonctions délégué au Comte Walewski)
Modèle de gouvernement : Coopération internationale
Institutions importantes : Conseil du pacte, composé des chefs d'Etat et de gouvernement
Siège : SeranCity (autrefois Nasimiri, Erikea)
Etats membres : République libre d'Algaanzar, Républiqye royale de Skeïb, Fédération des Etats indépendants de Valia, IIième République de Seranon, Empire de Solaria, République fédérative d'Alttoria, Etats-Unis d'Erikea

Informations géographiques :

Étendue territoriale : Secteur Pegasus, secteur central, Secteur Jonction, Secteur Cassiopea
Nombre d'habitants : environs 19 milliards
Races les plus représentées : Humains (98,5%), carcars (1,5%)
Villes les plus importantes :
- Nasimiri (Erikea)
- Aquilaris (Erikea)
-Zangrov (Erikea)
-AlganCity (Alganzaar)
-SeranCity (Seranon)
-Kemel (Alttoria)
-Hirosabat (Solaria)

Informations militaires :

Importances des forces militaires : Etats fortements militarisés
Nombre de bases militaires : Plusieurs dizaines de milliers

Description:

Citation :

Préface

Le Pacte de Seran-Valen sera un Pacte de Paix.

A cet effet, le premier devoir des rédacteurs du traité qui en conditionnera le fonctionnement devra être d'établir des institutions qui garantiront la paix et la concorde entre leurs nations respectives, et dans la mesure du possible avec les nations qui ne font pas partie du Pacte. Ces institutions devront être ouvertes aux autres peuples, et permettre la libre adhésion de tous à ce nouveau Pacte.

La Paix voulue n'aura de sens que si elle garantit la sécurité physique, intellectuelle, et morale de ceux qu'elle sert, aussi le Pacte respectera tous types de régimes pourvu que ces régimes s'engagent à faire de même en retour, en son propre sein comme dans ses relations avec l'extérieur. Si une certaine hiérarchie interne au Pacte est nécessaire pour des raisons pratiques, les décisions majeures le concernant seront le fait de la concorde entre ses membres. Du reste, le Pacte s'engage à faire régner l'ordre en son sein et combattra sans merci toute activité de piraterie ou de terrorisme qui aura lieu dans son sein ou qui sera dirigée contre lui ou ses alliés depuis l'extérieur.

Le relations entre les membres du Pacte, afin d'en améliorer la cohésion interne, ne seront pas uniquement définies par le traité de Seran-Valen seul, et des accords multilatéraux entre les membres du Pacte sont vivement encouragées. La question d'une coopération économique poussée entre l'ensemble des membres du Pacte sera mise à l'étude dans une prochaine Conférence entre lesdits membres.

Le Pacte fait sienne la maxime : si vis Pacem para Bellum

Article 1
Convaincu que l'unité du Pacte passe par l'acceptation des caractéristiques politiques, économiques culturelles sociales [...] propre à chacune des nations membres, les Hautes Parties Contractantes s'engagent à respecter et à valoriser ces différences

Article 2
Convaincu que l'unité du Pacte passe par le développement et au renforcement des relations politiques, économiques, culturelles, scientifiques, militaires [...], les Hautes Parties Contractantes s'engagent à mettre en place des accords multilatéraux et des institutions régissant les différents aspects du Pacte Seran-Valen tout en respectant le pouvoir des États.

De l'Organisation du Pacte Seran-Valen

Article 3
Conformément à l'article 2, les Hautes Parties Contractantes s'engagent à mettre en place les institutions chargés à la bonne marche du Pacte Seran-Valen. Comme ce Pacte est destiné à grandir, le présent article permet par conséquent la mise en place de structures futures et/ou parallèles, toujours dans l'optique de renforcer le Pacte.

Article 4
Le Conseil Décisionnel est l'instance de décision suprême. Il regroupe tous les Chefs d'États des Hautes Parties Contractantes(ou leur délégué dans le cas où l'attention d'un Chef d'État est requis ailleurs) et est chargé de débattre des problèmes entre de politique extérieur, militaire et des litiges entre membres

Article 5
Le Conseil Diplomatique est chargé de conseiller la diplomatie du Pacte Seran-Valen et de soumettre des solutions diplomatiques aux diverses crises internes ou externes au Pacte. Il est constitué de Représentants de chaque nation et n'a aucun rôle de décision, se limitant à soumettre ses conclusions au Conseil Décisionnel

Article 7
Le Commandement Allié du Pacte Seran-Valen(CAPSV) est chargé de conseiller le Conseil Décisionnel sur les affaires militaires du Pacte Seran-Valen. Il assure la sécurité du Pacte Seran-Valen en coordonnant les efforts militaires de toutes les nations membres

Article 8
Chaque membre représente son État, sa voix comptant pour une seule indifféramment à la population qu'il représente et ce, peu importe l'Organe auquel il siège. La majorité simple suffit à faire passer une motion. Toute Haute Partie Contractante peut se retirer d'un vote s'il estime que cela est préjudiciable pour elle.

Article 9
Afin de régler les différents conflits, des Observateurs neutres et impartiaux peuvent être mandatés par le Conseil Décisionnel afin de régler, de surveiller, d'agir en tant que médiateur, au sein d'un conflit entre membres. Les pouvoirs de ces Observateurs seront définis par le mandat octroyé par le Conseil Décisionnel

Des Territoires

Article 10
Par ce Traité, la totalité de l'espace des Hautes Parties Contractantes devient le Territoire du Pacte Seran-Valen

Article 11
Convaincu que tous ont leur rôle à jouer dans la sécurité du Pacte passe par son découpage en Zone militaires. Ces zones seront défendus par les nations-membres et la coordination de la défense sera assuré par le Commandement Allié Pacte Seran-Valen

Article 12
Convaincu de leur spécifité culturelle, politique et économique respective mais également de leur histoire, de leur origines et des liens les unissant, les nations de Mazaharpet voient leur territoires, institutions politiques et économiques confirmés par le présent Pacte.

Article 13
Les Territoires soumis à des nations membres du Pacte sont immédiatement rattachés au Pacte

De la diplomatie

Article 14
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne pas sanctionner de traités allant à l'encontre du présent Pacte

Article 15
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à se consulter sur les situations diplomatiques d'importance

De l'action militaire

Article 16
Les Hautes Parties Contractantes se promettent assistance mutuelle en cas d'agression contre un des États-Membres

Article 17:
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à sécuriser le territoire du Pacte et à défendre la Zone Militaire à laquelle elles sont assignées

Article 18:
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à se soumettre aux décisions du Commandement Allié si une nation aux intentions belliqueuses menacent

De l'économie

Article 19:
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à construire des mondes économiquement forts et à développer des accords bilatéraux ou multilatéraux pour favoriser les échanges

Du Traité de Zamul

Article 20:
Les Hautes Parties Contractantes déclarent le Traité de Zamul révoqué par le présent Traité.


Article 21
Le présent Traité sera ratifié par toutes les Hautes Parties Contractantes. Les copies officielles seront conservées à Valen, lieu des institutions du futur Pacte, et à Seran, lieu de rencontre où les dirigeants ont ratifié le présent traité

Par ce Traité, les Hautes Parties Contractantes s'engagent à mettre sur pied la plus grande Confédération de l'ère humaine. Puisse son règne durer encore mille ans

God bless Seran-Valen Treaty
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