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 Pacte Union-Jadis

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EKA

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Date d'inscription : 03/10/2009

MessageSujet: Pacte Union-Jadis   Ven 11 Juin - 18:45

Citation :


Pacte entre le République Jadéenne et l'Union des Territoires Eloignés



-M. Rumulus Hallenberg, Président la République Jadéenne;
-Amr. Horatius Von Heigins, Amiral de la flotte et Chef du Conseil d'état de l'Union des Territoires Eloignés;

Représentant leurs états respectifs, ont convenu de la poursuite des dispositions suivantes dans le cadre suivant:

Mise en Vigueur:

Les deux institutions souverraines de l'Union des Territoires Eloignés et de la République Jadéenne ratifient et enregistrent ce texte et s'engagent à en respecter les engagements. Ces deux organes sont représentés par M. Rumulus Hallemberg pour le Sénat Jadéen et l'Amiral Horatius Von Heigins, pour le Conseil d'Etat de l'Union des Territoires Eloignés, qui signent le présent traîté.


Rumulus Hallenberg H. Von Heigins


Article Premier:

Au cas où la République Jadéenne ou l’Union des Territoires Eloignés seraient l’objet d’une menace ou d’un danger d’agression de la part d’un Etat, l’Union des Territoires Eloignés et réciproquement la République Jadéenne s’engagent à procéder mutuellement à une consultation immédiate en vue des mesures à prendre pour la sauvegarde l'intégrité de leurs territoires, de leurs ressortissants ou de leurs économies.

Article Second:
Au cas où, la République Jadéenne ou l'Union des Territoires Eloignés seraient, malgré les intentions sincèrement pacifiques des deux pays, l’objet d’une agression non provoquée de la part d’un Etat, l’Union des Territoires Eloignés et réciproquement la République Jadéenne se prêteront immédiatement aide et assistance de toutes natures.

Article Troisième:
La République Jadéenne et l'Union des Territoires Eloignés confirment leur choix de la mise en place d'une coordination et d'une communication efficace entre leurs respectives institutions, soit dans les domaines des forces de l'ordre, comprenant les services à l'étranger et à l'intérieur des deux nations, dans le domaine militaire, comprenant des exercices communs, un point de force commun et un commandement coordiné, dans le domaine économique, soit une assistance éventuelle au niveau de la vente de matières premières, de matériel manufacturé et au niveau du capital face à une éventuelle offre publique d'achat agressive. (préçisions Annexe 1)

Article Quatrième:

La République Jadéenne et l'Union des Territoires Eloignés s'engagent à soutenir un coopération mutuelle en matière technologique à travers un éventuel accès aux installations amies dans le cadre délimité par l'Annexe 2.

Article cinquième:
Pour facilliter le respect et l'application, ainsi que toutes les activités découlants de la présente déclaration, une Commission Centrale du Pacte sera composée. Elle regroupera 12 Commissaires, à raison de 6 pour la République Jadéenne et 6 pour l'Union des Territoires Eloignés.

Article Sixième:
Un état souverrain extérieur est libre de proposer son association au Pacte entre la République Jadéenne et l'Union des Territoires Eloignés. Cette proposition sera étudiée par la Commission centrale du Pacte. Si ledit état est admis, il aura un siège de commissaire observateur à la Commission centrale du Pacte.

Article Septième - protocole secret

La république Jadéenne et l'Union des Territoires Eloignés s'engagent à mettre en place une coopération militaire active entre les bases astrales de Majestic 12 et Majestic 16 [Coordonnées sidérales: 484-45-25-000] dans les domaines des infrastructures et du commandement militaire de la Cinquième Flotte Opérationnelle de l'Union des Territoires Eloignés et la Troisième et Quatrième Flotte Jadéenne.


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