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 War Production Decret

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Union
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MessageSujet: War Production Decret   War Production Decret Icon_minitimeVen 9 Mar - 1:54

War Production Decret


Le War Production Decret (parfois abrogé en "WPD") est un des éléments majeurs de la doctrine l'US Spacy erikeane. Il s'agit d'un décret très bref signé en 2432 par le diktat Lucas Moredino, lequel instaure un système de normalisation des constructions spatiales civiles erikeanes, divisant les astronefs cargos notamment en un certain nombre de classes, et obligeant les chantiers spatiaux aussi bien que les armateurs à assurer des formats de vaisseau permettant en cas de besoin d'armer rapidement des vaisseaux civils afin d'en faire des vaisseaux de capacité militaire. Compte tenu de l'immense ampleur de la flotte civile erikeane (essentielle afin d'exporter la production industrielle considérable des Etats-Unis), le War Production Decret permettait à la Navy, traditionnellement défavorisée par rapport à l'Army, de bénéficier en temps de guerre d'une croissance exponentielle de ses moyens, et également d'une capacité de seconde frappe en cas d'engagement immédiat: Erikea n'est jamais à cours de vaisseau - ou du moins, virtuellement.

Outil traditionnel de la suprématie spatiale erikeane, le WPD a été abrogé à la fin de la guerre de sucession d'Erikea - pour être réintroduit avec de légères modifications en 2760.

En UTE, le décret fédéral N°246 de 2547 possède un effet comparable au WPD, avec toutefois des dispositions nettement moins contraignantes, et prévoyant des compensations financières. Peu significatif, il est malgré tout encore en application.

Texte du War Production Decret:


Citation :
The office of the diktat of Erikea

Decree n° 47612 "War Production Decret" - 7th March 2760
For the good of the people of the United States of Erikea, the Diktat-Colonel of Erikea establishes that:

Art. 1:
Tout astronef de plus d'un million de tonneaux-standards construit par un armateur erikea, sur le territoire erikean ou utilisé par un armateur erikean devra répondre aux normes techniques morphologiques, matérielles et ergonomiques présentées en annexe du présent décret. En cas de contravention à cela, il pourra être saisi par les Etats-Unis d'Erikea sans compensation, et le contrevenant subira une amende dont le montant sera fixé par décret subséquent. La production, la commercialisation et l'entretien de vaisseaux non conformes aux standards par des constructeurs, propriétaires et armateurs erikeans est considérée comme un acte de sabotage de l'effort de production et/ou de guerre.

Art. 2:
Tout astronef erikean répondant à ces spécificités est tenu d'être mis à disposition du gouvernement des Etats-Unis d'Erikea afin qu'il soit incorporés aux forces de l'US Spacy si le gouvernement des Etats-Unis d'Erikea le juge nécessaire. Cette incorporation est à durée illimitée. Aucune garantie n'est donnée sur la persistance du bien ni de sa valeur pendant et après l'usage par l'US Spacy.

Art. 3:
La mise a disposition implique la réquisition et tout citoyen erikean tentant de se soustraire à cette obligation se rend coupable de trahison et d'atteinte à l'effort de guerre. La propriété de l'astronef n'est pas affectée par la réquisition.

Art. 4:
Le réarmement des astronefs tombant sous l'effet du présent décret sera effectué par les chantiers spatiaux nationaux d'Erikea. Son coût est pris en charge par les Etats-Unis, ainsi que l'entretien des astronefs et les salaires des équipages.

Art. 5:
Une fois que le gouvernement des Etats-Unis d'Erikea a pris la décision de faire cesser la réquisition au titre du présent décret, il effectue le désarmement du vaisseau à ses frais, ainsi que le transfert au propriétaire, si possible. Ce dernier ne saurait se prévaloir contre les Etats-Unis d'Erikea des dommages partiels ou complet fait au bien durant son usage par l'US Spacy.

Art. 6:
Le gouvernement et/ou le diktat d'Erikea décident de l'application des présentes dispositions par décret subséquent.

So may it be. In Erikea we trust,

Warrington, Colonel-Diktat of Erikea.
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