EKA
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| Sujet: Pacte de Seran-Valen Mer 9 Juin - 19:02 | |
| Pacte de Seran-Valen Signé lors de la Conférence de Seran en 2753, le Pacte Seran-Valen marque la volonté erikeanne de prôner l'intégration plutôt que la domination de ses alliés. Politique d'ouverture, le Pacte conserve tout de même toute sa force, notamment en raison de la nouvelle unité que prônent les deux ennemis d'hier que sont Erikea et Seranon - Citation :
- Préface
Le Pacte de Seran-Valen sera un Pacte de Paix.
A cet effet, le premier devoir des rédacteurs du traité qui en conditionnera le fonctionnement devra être d'établir des institutions qui garantiront la paix et la concorde entre leurs nations respectives, et dans la mesure du possible avec les nations qui ne font pas partie du Pacte. Ces institutions devront être ouvertes aux autres peuples, et permettre la libre adhésion de tous à ce nouveau Pacte.
La Paix voulue n'aura de sens que si elle garantit la sécurité physique, intellectuelle, et morale de ceux qu'elle sert, aussi le Pacte respectera tous types de régimes pourvu que ces régimes s'engagent à faire de même en retour, en son propre sein comme dans ses relations avec l'extérieur. Si une certaine hiérarchie interne au Pacte est nécessaire pour des raisons pratiques, les décisions majeures le concernant seront le fait de la concorde entre ses membres. Du reste, le Pacte s'engage à faire régner l'ordre en son sein et combattra sans merci toute activité de piraterie ou de terrorisme qui aura lieu dans son sein ou qui sera dirigée contre lui ou ses alliés depuis l'extérieur.
Le relations entre les membres du Pacte, afin d'en améliorer la cohésion interne, ne seront pas uniquement définies par le traité de Seran-Valen seul, et des accords multilatéraux entre les membres du Pacte sont vivement encouragées. La question d'une coopération économique poussée entre l'ensemble des membres du Pacte sera mise à l'étude dans une prochaine Conférence entre lesdits membres.
Le Pacte fait sienne la maxime : si vis Pacem para Bellum
Article 1 Convaincu que l'unité du Pacte passe par l'acceptation des caractéristiques politiques, économiques culturelles sociales [...] propre à chacune des nations membres, les Hautes Parties Contractantes s'engagent à respecter et à valoriser ces différences
Article 2 Convaincu que l'unité du Pacte passe par le développement et au renforcement des relations politiques, économiques, culturelles, scientifiques, militaires [...], les Hautes Parties Contractantes s'engagent à mettre en place des accords multilatéraux et des institutions régissant les différents aspects du Pacte Seran-Valen tout en respectant le pouvoir des États.
De l'Organisation du Pacte Seran-Valen
Article 3 Conformément à l'article 2, les Hautes Parties Contractantes s'engagent à mettre en place les institutions chargés à la bonne marche du Pacte Seran-Valen. Comme ce Pacte est destiné à grandir, le présent article permet par conséquent la mise en place de structures futures et/ou parallèles, toujours dans l'optique de renforcer le Pacte.
Article 4 Le Conseil Décisionnel est l'instance de décision suprême. Il regroupe tous les Chefs d'États des Hautes Parties Contractantes(ou leur délégué dans le cas où l'attention d'un Chef d'État est requis ailleurs) et est chargé de débattre des problèmes entre de politique extérieur, militaire et des litiges entre membres
Article 5 Le Conseil Diplomatique est chargé de conseiller la diplomatie du Pacte Seran-Valen et de soumettre des solutions diplomatiques aux diverses crises internes ou externes au Pacte. Il est constitué de Représentants de chaque nation et n'a aucun rôle de décision, se limitant à soumettre ses conclusions au Conseil Décisionnel
Article 7 Le Commandement Allié du Pacte Seran-Valen(CAPSV) est chargé de conseiller le Conseil Décisionnel sur les affaires militaires du Pacte Seran-Valen. Il assure la sécurité du Pacte Seran-Valen en coordonnant les efforts militaires de toutes les nations membres
Article 8 Chaque membre représente son État, sa voix comptant pour une seule indifféramment à la population qu'il représente et ce, peu importe l'Organe auquel il siège. La majorité simple suffit à faire passer une motion. Toute Haute Partie Contractante peut se retirer d'un vote s'il estime que cela est préjudiciable pour elle.
Article 9 Afin de régler les différents conflits, des Observateurs neutres et impartiaux peuvent être mandatés par le Conseil Décisionnel afin de régler, de surveiller, d'agir en tant que médiateur, au sein d'un conflit entre membres. Les pouvoirs de ces Observateurs seront définis par le mandat octroyé par le Conseil Décisionnel
Des Territoires
Article 10 Par ce Traité, la totalité de l'espace des Hautes Parties Contractantes devient le Territoire du Pacte Seran-Valen
Article 11 Convaincu que tous ont leur rôle à jouer dans la sécurité du Pacte passe par son découpage en Zone militaires. Ces zones seront défendus par les nations-membres et la coordination de la défense sera assuré par le Commandement Allié Pacte Seran-Valen
Article 12 Convaincu de leur spécifité culturelle, politique et économique respective mais également de leur histoire, de leur origines et des liens les unissant, les nations de Mazaharpet voient leur territoires, institutions politiques et économiques confirmés par le présent Pacte.
Article 13 Les Territoires soumis à des nations membres du Pacte sont immédiatement rattachés au Pacte
De la diplomatie
Article 14 Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne pas sanctionner de traités allant à l'encontre du présent Pacte
Article 15 Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à se consulter sur les situations diplomatiques d'importance
De l'action militaire
Article 16 Les Hautes Parties Contractantes se promettent assistance mutuelle en cas d'agression contre un des États-Membres
Article 17: Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à sécuriser le territoire du Pacte et à défendre la Zone Militaire à laquelle elles sont assignées
Article 18: Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à se soumettre aux décisions du Commandement Allié si une nation aux intentions belliqueuses menacent
De l'économie
Article 19: Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à construire des mondes économiquement forts et à développer des accords bilatéraux ou multilatéraux pour favoriser les échanges
Du Traité de Zamul
Article 20: Les Hautes Parties Contractantes déclarent le Traité de Zamul révoqué par le présent Traité.
Article 21 Le présent Traité sera ratifié par toutes les Hautes Parties Contractantes. Les copies officielles seront conservées à Valen, lieu des institutions du futur Pacte, et à Seran, lieu de rencontre où les dirigeants ont ratifié le présent traité
Par ce Traité, les Hautes Parties Contractantes s'engagent à mettre sur pied la plus grande Confédération de l'ère humaine. Puisse son règne durer encore mille ans
God bless Seran-Valen Treaty | |
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