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 Constitution de la Sérénissime République de Christiansa

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MessageSujet: Constitution de la Sérénissime République de Christiansa   Sam 24 Oct - 21:50

Constitution de la Sérénissime République de Christiansa

Costituzione della Serenissima Repubblica di Christiansa (it.)
Verfassung der Erlauchteste Republik Christiansa (De.)
Constitución de la Serenísima República de Christiansa (Esp.)
Constitution of the most Serene Republic of Christiansa (eng.)
Alkotmány a Serenissima Köztársaság Christiansa (Magyar)
Konstitutìon della Serenissima Republika de Christiansa (Chris. Classique)




Préambule



Le peuple de la planète Christiansa, uni dans la fierté du travail accompli, de l'assurance d'un avenir radieux, et la promesse de gloire éternelle, avons accompli depuis les premiers jours de la colonisation de grandes choses. De par ses ambitions, sa valeur, et sa vertu, le peuple de Christiansa cherche à garantir sa place parmi les nations de l'univers en s'établissant avec stabilité et justice. C'est afin de péréniser ces actions et états que le peuple et ses chefs proclament la présente constitution, qui déterinera le fonctionnement et les valeurs défendues par ledit peuple érigé en Nation. La présente Constitution prend force le 4 Aout 2390, par la grâce et avec la bénédiction de Dieu.



Partie Principale Première: De la République


Section Première: Les fondements de la République

Sous-Section Première: La nation, ses représentations et bases


Article Premier
(1) La Nation de Chrisitiansa porte le Nom de Sérénissime République de Christiansa. Toutes les autres appellations ne sauraient être utilisées par la voie officielle.
(2) Les armes Nationales de Christiansa sont déterminées par la loi comme suit. Aucune autre figure représentative ne saurait être utilisée par le voie officielle.

Article Second
(1) L'Emblème de la Sérénissime République de Christiansa avec la bannière de Saint Marc Elle se compose d'une section gauche et d'une section droite, d'égales surfaces. La section gauche présentera, entouré d'un quadrilatère ouvragé pourpre, le Lion de Saint Marc sur fond rouge, tenant un ouvrage ouvert portant l'inscription "Pax Van Tibi Geli Mar Sta E Mevs". La section droite présentera six bandes ornementées ayant chacune en son centre une globe bleu représentant le monde et les six premières cités de Venezia, d'Himalia, de Kamensk, d'Acreopolis, de Ragusa et de Candie.
(2). La figure héraldique de la Sérénissime République de Christiansa est le Lion de Saint Marc.

Article Troisième
(1) La Sérénissime République de Christiansa est indépendante et Libre. Son seul souverain est le peuple de Christiansa.
(2) La Nation de Christiansa place sa confiance en la présente Constitution afin de lui garantir un gouvernement juste et équitable. Aucun autre texte ou autre autorité ne saurait présenter de dispositions contraires.
(3) Aucune autorité autre que celle du Peuple Souverain de la Sérénissime République de Christiansa, équitablement représenté par la puissance législative et exécutive, ne saurait changer les dispositions de la Constitution.
(4) La Sérénissime République de Christiansa est divisée en dix-sept secteurs et mille vingt et un exarchats. Ce sont les divisions territoriales premières de la Nation.

Article Quatrième
(1) La dimension humaine est indissociable de la dimension républiquaine. La Sérénissime République de Christiansa est garante des valeurs humaines et sociales.
(2) La dimension de culture et de culte est indissociable de la dimension républiquaine. Une quelconque attaque contre l'une des deux dimensions est une attaque contre la Sérénissime République de Christiansa, ses institutions et son peuple.
(3) La Sérénissime République de Christiansa se prononce en faveur d'un humanisme et d'une conscience universelle plaçant le droit au bonheur et à la sécurité au centre des interêts des citoyens. La gloire de la République dépend de ceux-ci.
(4) La Sérénissime République de Christiansa se prononce en faveur de la Sainte Eglise Romaine Apostolique Attachée aux Principes du Troisième Concile d'Himalia, citée ci-dessous sous l'acronyme de Saint Eglise. Aucune religion ne saurait remplacer celle-ci sans rendre caduques toutes les dispositions de la présente constitution.
(5)Le Grand Archidiacre d'Hagia Triada a la protection de la Sérénissime Républiqu de Christiansa. Lui porter atteinte d'une quelconque façon est porter atteinte à la Sérénissime République de Christiansa.

Article Cinquième
(1) La Sérénissime République de Christiansa est un état de plein droit et membre du concert des Nations de l'univers. Aucune autorité ou force ne saurait lui retirer ses droits en matière de politique et de relations internationales.
(2) La Sérénissime République de Christiansa proclame son attachement à l'équilibre galactique dans l'humanisme et la concorde, avec pour objectif l'épanouissement de l'homme. Toute personne ou institution contraires à ces principes ne sauraient entretenir de bonnes relations avec la Sérénissime République de Christiansa.

Sous-section Seconde: Principes fondamentaux de la République


Article Sixième
La Sérénissime République de Christiansa est un état de droit et de loi. Ainsi, l'utilisation de la force publique ne saurait se faire qu'en respectant le droits dictés par la loi, et dans le cadre de la procédure également légale. Tout autre acte de la force publique est illégal et n'a pas lieu d'être.

Article Septième
(1) L'utilisation de la force publique d'initiative légale se fait sous l'autorité suprême du peuple de la Sérénissime République de Christiansa.
(2) L'application des dispositions légales au sujet de l'utilisation de la force publique est le domaine du gouvernement de la Sérénissime République de Christiansa des institutions subordonnées à celui-ci.
(3) L'application de l'utilisation de la force publique dans le domaine judiciaire ne peut n'être l'attribution que d'une justice officielle et indépendante.

Article Huitième
(1) Les gentilés des citoyens de la Sérénissime République de Christiansa sont "Christianien" et "Christianienne", selon le sexe.
(2) L'optention de la nationalité Christianienne s'effectue par les voies décrites ci-dessous:
[(2) - 1 ] De par la naissance d'au moins un parent Christianien;
[(2) - 2] de par une procédure de naturalisation, ou légitimation;
[(2) - 3] De par le mariage civile avec un citoyen ou une citoyenne de la Sérénissime République de Christiansa;
[(2) - 4] De par ne installation suffisemment durable sur le territoire de la Sérénissime République de Christiansa et une intégration correcte dans la société, comme définit par l'annexe 54.

Article Neuvième:
(1) L'activité citoyenne de tout Christianien ou Christianienne débute avec la dix-septième année de vie accomplie. Dès lors, le citoyen peut exercer ces droits civiques. Ce retraits de ceux-ci ne peut s'effectuer que dans le cadre de la procédure dictée par la loi.
(2) Il n'existent aucunes différences et inégalités entre les citoyens de la Sérénissime République de Christiansa basées sur la naissance, la race, le sexe, les croyances et de la profession.

Article Dixième:
(1) La souveraineté de la Sérénissime République de Christiansa appartient au peuple. Celui-ci l'exprime dans le cadre d'élections démocratiques.
(2) Ces élections auront lieux à des intervalles réguliers dans le temps.
(3) Ces élections se dérouleront pour les offices publiques que sont l'administration communale (maire), l'administration provinciale (les assemblées de province), l'administration nationale (La Seigneurerie et la Quarantia), et enfin la nomination du chef de l'Etat (Le Doge).


Section Seconde: Les Institutions gouvernants la République


Titre Premier: Du Doge



Article Onzième
(1) Le chef d'Etat de la Sérénissime République de Christiansa est le Doge. Il est investit de la première et indissociable part du pouvoir exécutif. Le cabinet gouvernemental du Doge porte le nom d'"Office suprême de la Sérénissime République de Christiansa", disigné ci-après sous le nom d'"Office Suprême".
L'épouse du Doge porte le titre de Dogaresse.
(1bis) Par le présent ammendement, l'Office Suprême et le Grand Conseil ne font plus qu'un. Les prérogatives du premier sont transférées au second.
(2) Le Doge se doit d'être intègre et de représenter les valeurs de la Sérénissime République de Christiansa.
(3) Le Doge est élu à vie. Néanmoins, une motion de la Seigneurerie peut le déposer.
(4) Le Doge a pour titre "Doge de Christiansa, par la grâce de Dieu, Empereur d'un quart et demi de Romanie, Grand-Maître de l'Ordre de la Toison d'Or", en latin "Dux Christiansae, dominator quarte et dimidie partis totius Imperii Romanie per gracia deii, Magnus Magister Ordus Vallam Aurum". Est concédée à sa famille le patriciat, et le titre H.M. à placer dans le nom, si ça n'est pas déjà le cas.
(5) L'expression utilisée pour s'adresser au Doge de la Sérénissime République de Christiansa sera "Votre Honneur". Les documents officiels autres que la présente Constitution utiliseront la forme "Son Honneur le Doge de la Sérénissime République de Christiansa".
(6) L'institution directement sous la gestion du Doge et de son adjoint est la Grande Maison. Elle regroupe les fonctions internes du Dogat et les actions pouvant être, après résolution de la Seigneurerie, entreprises sans concertation.
(7)Le Doge est le Grand-maître de l'Ordre de la Toison d'Or. Lui seul peut porter le collier de Grand-maître et en nommer les membres.

Article Douzième
(1) Le Doge représente la République aussi bien sur son territoire qu'à l'Etranger. On lui doit respect et déférence. Il doit respect et déférence envers le peuple souverain et les chefs d'état étrangers.
(2) Le Doge est commandant en chef de toutes les forces armées de la Sérénissime République de Chrisitiansa.
(3) Le Doge est l'officier suprême de la République. Aucun rang ou institution ne sauraient lui être supérieurs.
(4) Le Doge a des droits et des devoirs inhérants à sa fonction. Ils ne sauraient lui être retirés sans le dépot de son mandat. Aucune institution autre que la Seigneurerie, chargé de ce par le peuple souverain, ne saurait déposer le Doge et lui retirer ses attributs, droits, et devoirs. La Quarantia doit également émettre une avis en faveur du dépot. Dans le cas contraire, la mention est nulle et non avenante.

Article Treizième
(1) Le Doge, élu par le peuple et la Seigneurerie, est un citoyen de la Sérénissime République de Christiansa. Il doit déjà avoir concourru soit à la députation, soit à la Quarantia, soit au Conseil des Dix, ou avoir passé les niveaux requis à l'école supérieure des officiers d'Etat-major.
(2) Le Doge ne peut êre élu comme tel que s'il a passé sa trentième année. Tout vote pour un citoyen d'âge inférieur est nul et non avenant.
(3) Le Doge peut à tout instant se retirer de l'Office Suprême de la Sérénissime République de Christiansa et du dogat.

Article quatorzième
(1) En tant que Chef de l'état, le Doge forme le Grand Conseil. Il le préside, nomme les ministres d'état parmis ceux proposés par la Seigneurerie.
(2) Le Doge est investit de la puissance de l'état. Il est de fait responsable devant le peuple et la loi.
(3) En cas de décès ou d'indisponibilité forcée du Doge, le Procurateur de Saint Marc occupera les fonctions de Doge durant tout le temps nécessaire jusqu'au retour du tenancier de l'office suprême, ou, le cas échéant, à la mise en place de nouvelles élections.

Article Quinzième
(1) Les attributs du Doge sont la Tiare représentant la souveraineté nationale entre ses mains et la bannière personnelle ornée d'une tiare et des armes de Saint Marc.
(2) Le Doge a un droit de grâce sur tout les condamnées quelque soit leurs peines, sauf en cas de Condamnation Lige du Conseil des Dix, entrant sous la juridiction de la Sérénissime République de Christiansa. Néanmoins, une application massive est inenvisageable et ne saurait être autorisée par le Conseil des Dix et la Quarantia.


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