L'encylopédie de l'univers d'Hegemony
 
HegemonyAccueilFAQRechercherMembresGroupesS'enregistrerConnexionCalendrier

Partagez | 
 

 Constitution d'Erikea.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
EKA

avatar

Messages : 432
Date d'inscription : 03/10/2009

MessageSujet: Constitution d'Erikea.   Mer 9 Juin - 18:59

Seconde Constitution


Citation :
Préambule

Les Erikeans, démocratiquement représentés par leur armée, force motrice, protectrice et civilisatrice des Etats-Unis d'Erikea,

Conscients des efforts importants qu'il faudra fournir pour qu'Erikea gagne et maintienne la position qui lui revient au sein du concert des nations,

Persuadés que seul l'ordre social, strict et stable, permettra la meilleure efficacité de tous les Erikeans à la place qui leur est dévolue au sein de la société,

Convaincus qu'il n'y a pas de meneur sans discipline, qu'il n'y a pas mouvement sans meneur et qu'il n'y a pas de réussite sans mouvement,

Adoptent la présente charte constitutionnelle qui leur garantit ordre, justice et grandeur.


Titre premier – Les ressortissants erikeans et les citoyens erikeans

Article 1 : Sont ressortissants erikeans tous les enfants d'au moins un parent erikean.

Article 2 : Sont citoyens erikeans tous les individus de plus de 18 ans enfants de citoyen erikean. La citoyenneté erikeane induit la nationalité erikeanne.

Article 3 : La nationalité et la citoyenneté erikeannes peuvent être accordées par décision judiciaire. La citoyenneté erikeanne peut être retirée par décision judiciaire.

Article 4 : Les ressortissants erikeans jurent fidélité annuellement à la présente constitution à leur date anniversaire à partir de leurs 15ème anniversaire.

Article 5 : Les ressortissants erikeans disposent du droit à la protection : les Etats-Unis d'Erikea ont le devoir d'assurer leur sécurité physique, morale, mentale, financière et économique dans les limites de leur capacités et de la sécurité de l'Etat.

Article 6 : Les citoyens erikeans détiennent la souveraineté erikeanne qu'ils délèguent démocratiquement aux institutions établies par la présente constitution.

Article 7 : Les symboles des Etats-Unis d'Erikea sont sa devise : "in Erikea we trust", et la tête de taureau losangée.


Titre II - Le Diktat

Article 1 : Le Diktat des Etats-Unis d'Erikea, ci-après désigné par le simple terme de "Diktat", est le Chef des Etats-Unis d'Erikea et le chef du gouvernement desdits Etats-Unis d'Erikea.

Article 2 : Le Diktat est un citoyen erikean.

Article 3 : Le Diktat recommande son successeur, lequel devra être approuvé démocratiquement par des institutions dont le choix sera fixé par la loi.

Article 4 : Si aucun successeur n'a été désigné à la mort ou à la démission d'un Diktat, le nouveau Diktat est choisi démocratiquement par les institutions choisies par la loi.

Article 5 : Le Diktat incarne et représente démocratiquement le peuple erikean, la souveraineté d'icelui et les Etats-Unis d'Erikea.

Article 6 : A cet effet, le Diktat exerce les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire suprêmes et au nom du peuple et du fait qu'il en est investi par lui.

Article 7 : Le Est le général en chef de toutes les armées d'Erikea et dirige la diplomatie erikeanne.


Titre III - Le Directoire

Article 1 : Le Directoire est l'organe de la représentation de la diversité erikeanne auprès du Diktat.

Article 2 : Le Directoire est composé de deux-cent (200) membres, à part égale de Hauts Gradés de l'Armée Erikeanne et de Technocrates de l'Etat.

Article 3 : Chacune desdites moitiés nomme un Grand Directeur, qui a pour tâche avec son homologue de planifier les débats au sein du Directoire.

Article 4 : Le Directoire exerce au nom du Diktat et donc du Peuple la gestion des affaires courantes de l'Etat. Il nomme les Technocrates présélectionnés pour lui selon des modalités définies par la loi. Il conseille le Diktat dans ses décisions.

Article 5 : Il est chargé de l'application de la loi.

Article 6 : Ses membres Technocrates sont choisis par le Conseil Technocratique lui-même en son sein, ses membres militaires sont choisis par le Diktat sur conseil du Haut Commandement Erikean.

Article 7 : Le Directoire partage l'initiative de la loi avec le Diktat.


Titre IV - Le Conseil Technocratique

Article 1 : Le Conseil Technocratique exerce conjointement au Diktat le pouvoir législatif.

Article 2 : Le Conseil Technocratique est composé de notables de l'Etat choisis par le Directoire selon des modalités définies par la loi. Il comprend 300 membres.

Article 3 : Le Conseil Technocratique est en charge de la gestion exécutrice de l'économie erikeanne.

Article 4 : Le Conseil Technocratique peut être dissout par décision du Diktat.

Article 5 : Le Conseil Technocratique est présidé par le Diktat, qui dispose à ce titre de la Prérogative Diktatoriale qui lui permet, s'il en est besoin, de promulguer une loi sans l'aval explicite du Conseil des Technocrates.

Article 6 : Le Diktat peut du reste apposer son veto suspensif de un an renouvelable ad aeternam aux décisions du Conseil Technocratique.

Article 7 : Le Conseil Technocratique peut promulguer une loi de sa propre initiative si elle réunit l'aval de deux tiers de ses membres. Cet article est soumis au précédent.



Titre V - Le Haut Commandement Erikean

Article 1 : Le Haut Commandement veille à l'application de la loi et à la défense des intérêts Erikeans.

Article 2 : Le Haut Commandement a la charge des forces de police d'Erikea.

Article 3 : Le Haut Commandement a la charge des forces armées d'Erikea.

Article 4 : Le Haut Commandement conseille le Diktat en politique étrangère.

Article 5 : La gestion financière et administrative des ambassades d'Erikea à l'étranger lui revient.

Article 6 : Les membres du Haut Commandement sont choisis par le Diktat parmi les officiers d'armée et de police de rang au moins égal à celui de Lieutenant-Général.

(Amendement de Valen)
Article 7 : Du fait de l'Article 1 du présent titre, le Haut Commandement dirige le Pacte de Valen sous l'égide du Diktat.


Titre VI - L'exercice du pouvoir judiciaire

Article 1 : En tant que juge suprême, le Diktat peut prendre des décisions judiciaires qui ne sont révocables que par lui.

Article 2 : Lui reviennent les décisions judiciaires impliquant des militaires de rang supérieur ou égal à celui de Colonel, ou de parents à un degré inférieur ou égal à 3 d'un membre du directoire, du Conseil Technocratique, des Grands Inquisiteurs (ci après définis) ou du Diktat lui-même.

Article 3 : L'exercice quotidien du pouvoir judiciaire est confié à la Suprême Inquisition.

Article 4 : Les Inquisiteurs sont nommés par le Diktat qui peut faire délégation de ce pouvoir par la loi.

Article 5 : Les Grands Inquisiteurs sont nommés par le Diktat en personne.

Article 6 : Les Grands Inquisiteurs peuvent recevoir en appel les justiciables qui s'estiment lésés par une décision prise par un Inquisiteur. Si le justiciable obtient raison, sa peine est doublée puis transférée à l'Inquisiteur coupable, s'il est débouté sa peine est doublée.

Article 7 : La loi définira les modalités de doublement de la peine de mort.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Constitution d'Erikea.
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Constitution tourangelle
» Constitution du royaume de Lotharingie
» [CADUC]Constitution Royale de Lotharingie - mai 1459
» Constitution petite flotte Eldars
» Une nouvelle constitution - Projet internet

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Wikimony  :: Textes importants-
Sauter vers: