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 Traité Nouvelle Osan entre la République d'Aunadar et l'Empire Krypto-Arkilien

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EKA

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MessageSujet: Traité Nouvelle Osan entre la République d'Aunadar et l'Empire Krypto-Arkilien   Lun 26 Avr - 19:19

Citation :

Préambule

Animés par un esprit de paix et de concorde entre tous les peuples, et de coopération entre les leurs, Sa Gracieuse et Impériale Majesté l'Empereur d'Arkilia et Kryptonn, des Kryptons et des Arkiliens et Son Excellence le Président de la République d'Aunadar ont convenu de conclure un accord de paix et d'alliance entre leurs nations respectives, et à cet effet Sa Gracieuse et Impériale Majesté l'Empereur d'Arkilia et Kryptonn, des Kryptons et des Arkiliens a nommé pour Ses plénipotentiaires, savoir :

Son Altesse Impériale la Princesse Appolonia Lejeune-Orlova, Sa Soeur et Sa Conseillère, et Son Excellence le Marquis Marc-Tulle de Cicère, Ministre des Affaires Etrangères de l'Empire Krypto-Arkilien et de Sa Gracieuse et Impériale Majesté l'Empereur d'Arkilia et Kryptonn, des Kryptons et des Arkiliens, lesquels après avoir échangé leurs plains pouvoirs respectifs avec Son Excellence le Président de la République d'Aunadar, ont convenu avec lui :

Art. I : La Paix et l'Amitié régnent entre la République d'Aunadar et l'Empire Krypto-Arkilien.

Art. II : L'Empire Krypto-Arkilien garantit la sécurité territoriale et militaire de la République d'Aunadar par tous les moyens nécessaires dans la mesure des capacités de l'Empire.

Art. III : La République d'Aunadar garantit aux vaisseaux battant pavillon de l'Empire Krypto-Arkiliens le droit de passage et la sécurité au sein de l'espace national de la République, et le ravitaillement en carburant aux prix du marché.

Art. IV : La République d'Aunadar garanti une vente de Gulterstim à l'Empire Krypto-Arkilien au prix du marché.

Art. V : La République d'Aunadar et l'Empire Krypto-Arkilien conviennent entre eux du libre échange des marchandises entre leurs deux nations.

Art. VI : Le présent traité a vocation à durer éternellement, mais devra être renouvelé par les deux parties tous les cinq ans.

Art. VII : Le présent traité pourra être renégocié sous réserve d'accord des deux parties.

Art. VIII : Le présent traité prendra effet le premier jour du mois suivant sa signature, qui aura lieu après ratification du présent traité par les pouvoirs législatifs respectifs des deux parties.
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