Constitution de la République Fédérale de Jadis
Chapitre I: Les Fondements de la RépubliqueArticle 1La nation Jadéenne porte le nom de République Fédérale de Jadis. Toutes les autres appellations, quelles qu'elles soient, ne sauraient être utilisées par la voie officielle.
Article 21) Le drapeau de la République est la bannière de la fondation de la Nation. À cause des origines Terrienne, la prise pacifique d'Indépendance face à la Terre et la forte influence de la Fédération face aux premiers jours de la Nation, le Drapeau de la république est par la couleur et l'arrangement, similaire à celle de la fédération. Seul le symbole particulier à l'intérieur de la couronne d'oliver marque la différence avec la bannière de la FSU.
2)Tout bâtiment, institution ou infrastructure Gouvernementale, ainsi que les bases militaires, unités militaires et infrastructures de l'armée, ont l'obligation de respecter leur identification à la République par ledit drapeau, de le respecter et d'assurer son intégrité complète, en tenant compte de sa sécurité. Toute violation envers l'emblème de la République attribué à l'une des entités cité précédement, à l'intérieur du territoire sous juridiction Jadéenne, sera considéré comme étant criminel et le Gouvernement prendra les mesures punitives nécessaire pour faire respecter cette règle.
Article 31) La République de Jadis est indépendante et Libre, de part le traité d'Opale signé en 2556 entre la Fédération Solaire Unies et la République Fédérale de Jadis sous l'arbitrage de la Sérénissime République de Christiansa, aujourd'hui composante de l'Union des Territoires Éloignés.
2)La nation Jadéenne place sa confiance en la présente Constitution afin de lui garantir un gouvernement juste et équitable. Aucun autre texte ou autre autorité ne saurait présenter de dispositions contraires.
3)Aucune autorité autre que le peuple de la République Fédérale de Jadis ne saurait changer les dispositions de la Constitution.
Chapitre II: Du Système Politique de la République FédéraleSection I: De l'élection du Président de la RépubliqueArticle 41) Le Président de la République est élu par le peuple Jadéen, lors d'élections Présidentielles à date fixe un an après les élections Législative Jadéenne.
2)Les candidats aux Présidentielles peuvent être tout citoyen Jadéen de 18 ans et plus. Toutefois, sont exlut, ceux ayant un casié judiciaire et ceux inapte mentalement et physiquement pour diriger la nation. Bien entendu, le niveau d'inaptitude physique et mentale reste relatif et se doit d'être étudié cas par cas. De plus, les candidats aux présidentielles ne peuvent être membre d'aucuns parti politique. Dans le cas contraire, celui-ci devra quitter son parti politique pour devenir candidat à la présidence.
Article 5 Le nombre de mandats Présidentiels est illimité, le Président à comme bureau officiel la tour Gouvernementale. Celui-ci n'a aucun pouvoir sur son salaire annuel, ni son budget de dépense qui est régit par le Secrétariat des finances, donc finançé par l'État et surveillé par la Cour Suprême. Les fraudes seront bien entendu sanctionné par un jugement sans jury et une mise en incarcération qui mène directement à la destitution de son poste de Président.
Article 61)Lors des élections Présidentielles, chaque candidat se voit alloué un budget électorale alloué par le Secrétariat aux Finances. Ce budget est le même pour tous et c'est au candidat de faire bonne usage de ce budget. Toute fraude ou utilisation d'argent extérieure sera sévèrement sanctionné par une exclusion à vie des présidentielles et par des poursuites criminels par la Cour Suprême de la République.
2)Les élections Présidentielles se dérouleront à date fixe et ce, pour une période d'une semaine. Soit, le 2 au 9 Juillet.
3)La Cour Suprême doit valider le gagnant des élections Présidentielles avant que celui-ci ne prenne ses fonctions. Si la Cour considère la victoire du candidat douteuse, la Cour suprême se réserve le droit d'exiger la tenu de nouvelles élections.
Section II: Des crises, transitions et sucessions PrésidentiellesArticle 71) Lors du décès ou d'une démission subite du Président de la République, le Vice-Président a l'obligation de prendre les fonctions du Président de la République. Celui-ci sera nommé Président de Transition jusqu'aux prochaines élections à date fixe.
2) Si le Président et le Vice-Président venait à mourir subitement ou a démissioner, c'est au Premier-Secrétaire qui vient la charge de prendre les fonctions du Président de la République. Celui-ci devra nommer un Vice-Président de transition parmi l'opposition au Sénat et un Premier-Secrétaire de transition parmit le parti au pouvoir au Sénat.
3) Si il advenait que le Premier-Secrétaire soit décédé, ou dans l'incapacité de devenir le Président de transition, la liste des membres du Gouvernement et de l'État-Major devra être utiliser pour nommer un Président de transition.
a) Après le Premier-secrétaire, le Vice Premier-Secrétaire et tout les Secrétaires suivent dans la liste.
b) Si il advenait que tout les secrétaires et le Vice Premier-Secrétaire soient décédés ou inaptent à prendre les reines de la Présidence, c'est au Président du Sénat de prendre ce rôle.
c) Si il advenait que le Président du Sénat soit décédé ou inapte à prendre les reines de la Présidence, les quatre Chef d'État-Major de l'Armé suivent sur la liste. Soit le Général de l'Armé terreste, l'Amiral des Forces Aérospatiale, l'Amiral de la Marine et le Général de l'Armé de l'Air.
d) Si il advenait que les chefs d'État-major soient mort ou inaptent à reprendre le pouvoir, c'est au Sénat de prendre les mesure d'urgence et de nommer un gouvernement de transition, un président de transition et un État-Major de transition.
e) Si, critiquement, tout les membres du Gouvernement et de l'État-Major, incluant tout les Sénateurs du Sénat sont mort ou inapte à former un gouvernement de transition, c'est au peuple Jadéen de choisir son gouvernement de transition et son Président de transition par des élections anticipés.
Article 81) Le Président de transition reste au pouvoir jusqu'aux prochaine élections, celui-ci ne pourra pas s'y présenter, jugeant que son rôle transitoire est un avantage politique trop important et désavantage les autres candidats.
2) Le gouvernement de transition est nommé par le Sénat et peu être dissous par celui-ci. Le gouvernement de transition reste au pouvoir jusqu'aux prochaines élections législative.
3) Les postes de transition ne peuvent être décerné que quand le Président ou le Gouvernement en entier démissione ou décède.
4) Le poste de transition limite grandement les pouvoirs du Président ou du Gouvernement. Ces pouvoirs sont transféré de manière provisoire au Sénat.
Article 95) Le conjoint ou la conjointe du ou de la Présidente peut prendre la place du ou de la Présidente si et seulement si elle est apte à prendre les reines de la Présidence, et ce, pour un mandat présidentiel de transition.
6) C'est le Sénat qui détermine si oui ou non il accepte le conjoint ou la conjointe du Président ou de la présidente comme remplaçant/e.
Article 107) Aucun individu ne peut se proclamer Président sans l'accord du corps Législatif, sans l'accord du corps Judiciaire et sans l'accord du peuple.
Aucun individu extérieur à la République ne peut se proclamer Président de la République de Jadis. Ladite constitution ne reconaîtra pas son autorité.
Section III: Des Prérogatives et pouvoirs du PrésidentArticle 111) Le Président de la République Fédérale de Jadis à pour obligation de nommer un Vice-Président parmit les membres du parti de l'opposition au Sénat.
a) Le Vice-Président ne doit pas être le chef de l'opposition officielle.
b) Il est obligatoire que cette nomination s'effectu parmi les membres de l'opposition officielle.
2) Le Président de la République à pour obligation de nommer des Généraux pour les quatre branches de l'Armée, soit l'Armée de Terre, l'Armée de l'Air, la Marine et les Forces Aérospatiales.
3) Le Président à pour obligation de nommer un Gouverneur pour chaque territoire spéciaux, territoires autonome et colonies de la République Fédérale.
4) Le Président à pour obligation de nommer un Lieutenant-Gouverneur pour chaque province de la République Fédérale de Jadis.
5) Le Président de la République à pour obligation de nommer un Directeur des Services Secrets Jadéen qui s'occupera de les diriger et les administrer.
6) Le Président de la République à pour obligation de nommer un Général de la Garde Présidentielle.
7) Le Sénat n'a aucun pouvoir concernant les nominations décidé par le Président.
Le Président, lors de la prise de ses fonctions, doit prêter allégeance à la République Fédérale de Jadis, rester fidèle à la présente Constitution et promettre de protéger et de préserver les valeurs et les principes démocratique de la nation Jadéenne.
Article 121) Le Président à le droit par son autorité de destitué tout Généraux de l'État-Major Jadéen.
2) Le Président à le droit par son autorité de destitué tout Gouverneur des territoires spéciaux, territoires autonome et des colonies.
3) Le Président à le droit par son autorité de destitué le Directeur des Services Secrets Jadéen.
4) La Président à le droit par son autorité de destitué le Général de la Garde Présidentielle.
5) Le Sénat à le pouvoir de geler la destitution d'un Gouverneur si le Sénat considère la destitution non-justifié. Toutefois, le Sénat n'a aucun droit de geler la destitution d'un général ou du Directeur des SSJ.
Article 131) Le Président n'a aucun droit de vote au Sénat, il n'y siège pas aussi.
2) Le Président n'a pas le droit de proroger le Sénat de par sa propre suggestion.
a) Ce pouvoir se manifeste que lorsque la prorogation est demandé par le Premier-Secrétaire.
b) Alors seul le Président peut accepter ou refuser de proroger le Sénat.
2) Le Président n'a pas le droit de dissoudre le Sénat de pas sa propre suggestion.
a) Ce pouvoir se manifeste qe lorsque la dissolution est demandé par le Président du Sénat.
b) Alors seul le Président peut accepter ou refuser de dissoudre le Sénat.
3) Le Président a le droit de proposer un projet de loi au Sénat, comme tout citoyen de la République. Toutefois, le projet doit être soutenu par au moins un Sénateur ou bien le Vice-Président pour que ledit projet de loi puisse être proposer au Sénat.
Article 141) Le Président est le seul apte a effectuer une déclaration de guerre.
2) Si le Président n'est pas apte à une tel déclaration, le Vice-Président à la charge d'effectuer cette tâche.
a) Si le Vice-Président n'est pas apte à effectuer la déclaration de guerre, cette tâche est transféré au Premier-Secrétaire.
b) Si le Premier-Secrétaire n'est pas apte à effectuer la déclaration de guerre, cette tâche est transféré au Secrétaire à la Défense.
c) Si le Secrétaire de la Défense n'est pas apte èa effectuer la déclaration de guerre, cette tâche devra être transféré aux autres Secrétaires, à l'État-Major, au Président du Sénat ou au Sénat lui-même.
3) La déclaration de guerre doit être avant tout voté au Sénat. Celle-ci doit être approuvé par au moins 80% des Sénateurs.
Article 151) Seul le Président de la République peut diriger les États-Major de la République Fédérale de Jadis.
2) Seul le Président de la République peut diriger les Services Secrets Jadéens.
3) Seul le Président de la République à autorité directe sur les Généraux, Gouverneurs et le Directeur des SSJ.
Article 161) Le Président peut être démit de ses fonctions par la Cour Suprême, le Vice-Président ou par un vote du Sénat.
2) La Cour Suprême ne peut démettre de ses fonctions le Président de la République que pour des raisons justifié, impliquant des activités criminels, des actes de traitrise ou bien la santé du Président
3) Le Vice-Président ne peut démettre de ses fonctions le Président de la République que pour des justifié, les mêmes expliqué un peu plus haut.
4) Le Sénat doit receuillir prêt de 80% des votes pour démettre le Président de ses fonctions.
Article 171) Le Président à le pouvoir de déclarer l'État de Siège. La charte des droits et liberté est suspendu et l'armée et la Garde nationale est mise à disposition pour faire face à la crise qui frappe la République.
a) L'État-Major de l'Armée peuvent refuser d'obéir au Président, si la déclaration de l'État de Siège est injustifié ou ne respecte pas la présente constitution.
b) Le Vice-Président peut démettre le Président de ses fonctions, dans le cas ou la déclaration de l'État de Siège est injustifié.
2) Le Président à le pouvoir de déclarer l'État d'urgence. Ici, les droits et libertés sont maintenu, mais l'armée et la garde nationale sont sollicité pour faire face à la crise. Cette mesure s'applique surtout lors de catastrophes naturelles.
Section III: Des Prérogatives et pouvoirs du Vice-PrésidentArticle 181) Le Vice-Président a pour obligation de nommer les 12 Juges de la Cour Suprême parmit le barreau Jadéen.
2) Le Vice-Président a pour obligation de nommer les Vice-Gouverneur des territoires spéciaux, des territoires autonomes et des colonies.
3) Le Vice-Président a pour obligation de nommer le Directeur Adjoint des Services Secret Jadéen.
4) Le Vice-Président, lors de la prise de ses fonctions, doit prêter allégeance à la République Fédérale de Jadis, rester fidèle à la présente Constitution et promettre de protéger et de préserver les valeurs et les principes démocratique de la nation Jadéenne.
Article 191) Le Vice-Président a le pouvoir de destituer le Président pour des raisons justifié, impliquant des activités criminels, de traitrise ou de santé.
2) Le Vice-Président a, comme le Président, aussi autorité sur les SSJ et son directeur.
a) Toutefois, le Vice-Président ne peut contrer les décisions et ordres du Président à l'encontre des SSJ.
b) Il peut par contre conseiller le Président au sujet d'une décision ou un ordre à l'encontre des SSJ.
3) Le Vice-Président a, comme le Président, aussi autorité sur l'Armée et l'État-Major.
a) Toutefois, le Vice-Président ne peut contrer les décisions et ordres du Président à l'encontre des SSJ.
b) Il peut par contre conseiller le Président au sujet de l'Armée et de l'État-Major.
c) Le Vice-Président a dans la même mesure que le Président, autorité sur la Garde Présidentielle.
4) Le Vice-Président a le droit de proposer un projet de loi au Sénat, et ce, sans avoir besoin du soutiens d'au moins un Sénateur.
Article 20Le Vice-Président n'a aucun pouvoir sur le Sénat, ni sur les décisions du Président. Il peut toutefois influencer les décisions en conseillant celui-ci, et ce, à titre de conseiller Présidentiel.
Section IV: Des Prérogatives et pouvoirs du Premier-SecrétaireArticle 211) Le Premier-Secrétaire doit d'être obligatoirement le Chef du parti politique au pouvoir au Sénat.
2) Le Premier-Secrétaire est donc élu par le peuple lors des élections Législatives. Le mandat du Premier-Secrétaire est donc de 4 ans.
Article 221) Le Premier-Secrétaire à pour obligation de diriger l'exécutif de la République Fédérale de Jadis.
2) Le Premier-Secrétaire a pour obligation de former un cabinet secrétariale, composé des secrétaires des différents Secrétariats du gouvernement.
3) Le Premier-Secrétaire a pour obigation de nommer un Vice Premier-Secrétaire.
a) Le Vice Premier-Secrétaire n'a qu'un pouvoir consultatif et d'assistance du Premier-Secrétaire.
b) Le Vice Premier-Secrétaire peut être destitué par le Premier Secrétaire à tout moment. Cette destitution se doit toutefois d'être justifié.
3) Le Premier-Secrétaire, lors de la prise de ses fonctions, doit prêter allégeance à la République Fédérale de Jadis, rester fidèle à la présente Constitution et promettre de protéger et de préserver les valeurs et les principes démocratique de la nation Jadéenne.
Article 231) Le Premier-Secrétaire siège au Sénat et détient comme tout Sénateurs un droit de veto.
2) Le Premier-Secrétaire est, comme chaque Sénateur, suceptible de recevoir une motion de censure et/ou une motion de diffamation.
3) Comme chaque Sénateur, le Premier-Secrétaire possède lui aussi l'immunité Sénatoriale concernant ses propos et dires à l'intérieur de l'enceinte du Sénat. L'immunité Sénatoriale empêche toute cour de la République de poursuivre le Premier-Secrétaire pour des propos jugé innaproprié ou offensant mentionné à l'intérieur du Sénat.
Article 241) Le Premier-Secrétaire en tant que chef du gouvernement, à le pouvoir de créer et de dissoudre des Secrétariats.
2) Le nombre de Secrétariat possible est illimité, celui-ci diffère selon les politiques du gouvernement et les idéaux du parti au pouvoir.
3) Seuls les Secrétariats à la Défense, le Secrétariat aux Affaires Étrangères, le Secrétariat de l'Intérieur et le Secrétariat des Finances sont immuable et ne peuvent être dissous ou fusionné avec d'autres Secrétariat existant.
Section V: Des Prérogatives et pouvoirs des SecrétairesArticle 251) Les Secrétaires sont nominé par le Premier-Secrétaire. Les secrétaires se doivent d'être des Sénateurs du parti politique au pouvoir au Sénat.
2) Un Secrétaire peut être destitué par le Premier-Secrétaire. Dans ce cas-ci, ledit secrétaire redevient un Sénateur normal.
Article 261) Les Secrétaires ont pour obligation d'administrer et de diriger leur Secrétariat.
2) Les Secrétaires ont pour obligation de nommer leurs sous-secrétaire et leur propre conseillers.
3) En cas de décès ou de démission forfuite, les sous-secrétaires peuvent remplacé provisoirement lesdits secrétaires, et ce, avec l'accord du Premier-Secrétaire.
4) Les Secrétaires, lors de la prise de leurs fonctions, doivent prêter allégeance à la République Fédérale de Jadis, rester fidèle à la présente Constitution et promettre de protéger et de préserver les valeurs et les principes démocratique de la nation Jadéenne.
Section VI: Des Prérogatives et pouvoirs du SénatArticle 271) Le Sénat est composé de 360 Sénateurs provenant des Provinces, Territoires Spéciaux, Autonome et colonies de la République.
2) Les Sénateurs de la République sont élu lors d'élections législative à tout les quatre ans, à date fixe.
a) En cas de guerre ou de crise grave, la constitution prévoit une année de plus, pouvant ainsi maintenir le Sénat durant cinq années.
b) En cas d'extrêmes circonstances, notamment la mort ou l'inaptitude complète des membres du Sénat, des élections anticipé seront immédiatement organisé, sans tenir compte de l'aléa
2) de l'Article 26 de la constitution.
Article 281) Un Sénateur peut siéger au Sénat:
a) Soit en tant que Sénateur Indépendant
b) Soit en tant que membre d'un parti politique
2) Les partis politiques doivent obligatoirement être enregistré et approuvé par la Cour Suprême.
3) Tout citoyen Jadéen peut fonder un parti politique.
4) Le nombre de parti politique admis au Sénat est illimité.
a) Seuls les Parti interdits ou bien jugé criminel ou allant à l'encontre des valeurs démocratique de la Républiuque ne peuvent être admis au Sénat.
Article 291) Durant les élections soit Législative, l'espionnage entre parti politique ou candidat politique est strictement illégale et fortement sanctionné.
2) La Cour suprême se réserve le droit de valider les élections Législative si elle juge qu'elle c'est déroulé dans les règles et sans contretemps douteux.
Article 301) Les Sénateurs ont pour obligation de voter et de proposer des projets de lois au Sénat.
2) Les Sénateurs ont le pouvoirs de monter des commissions d'enquêtes sur les activités du gouvernement du Premier-Secrétaire, ainsi que les activités du Président, du Vice-Président, de l'armée et des Services Secrets.
3) Les Sénateurs ont le pouvoirs de monter des commisions de travail pour des projets de lois ou bien pour forumuler une liste de recommandations auprès des Secrétariats.
4) Les Sénateurs, lors de la prise de leurs fonctions, doivent prêter allégeance à la République Fédérale de Jadis, rester fidèle à la présente Constitution et promettre de protéger et de préserver les valeurs et les principes démocratique de la nation Jadéenne.
Article 311)Le Sénat est une entité Indépendante, non-inluençable par le Président, le Vice-Président et d'autres influences extérieures.
2)Le Sénat doit obligatoirement élire démocratiquement un Président du Sénat, sinon aucune scéance du Sénat ne pourra être officiellement validé.
3)Les Chefs de Parti politique ont pour obligation de servir de représentant du parti auprès du Président. Ils ont aussi l'obligation de respecter le Président de la République, ainsi que le Président du Sénat.
4)Le Sénat possèdent l'immunité Sénatoriale . Tout propos blessant, sexiste, discriminatoire, raciste, injurieux, scandaleux, diffamatoire ou douteux ne peut être poursuivit par une Cour de la République, ni être utilisé à des fins politique. Les Sénateurs ont l'entière liberté d'expression. Toutefois, l'Article 33 de la constitution intervient dans ce genre de situation.
Article 321)Le Sénat n'a pas le droit de se dissoudre lui-même en cas de crise, cette action pourra être considéré par la cour suprême, comme un acte délibéré de traîtrise ou bien criminel.
2)Un parti politique à le droit de protester en quittant une scéance du Sénat. Cette action est toléré dans la mesure que celà ne nuit pas au fonctionement du Gouvernement de la République.
Section VII: Des Prérogatives et pouvoirs du Président du Sénat.Article 331)Le Président du Sénat a par Obligation de rester impartial et de ne pas servir les desseins de son propre parti.
2)Le Président du Sénat a pour obligation de maintenir le calme et l'ordre au Sénat de la République.
3)Le Président du Sénat reste et restera le seul arbitre à l'intérieur de l'enceinte du Sénat.
Article 344)Le Président du Sénat à l'obligation de condamné tout propos blessant, sexiste, discriminatoire, raciste, injurieux, scandaleux, diffamatoire ou douteux par l'adoption de la motion de diffamation ou la motion de censure à l'égard d'un Sénateur.
a) Pour des propos de gravité moindre, le Président du Sénat peut adopter, par un vote du Sénat, une motion de diffamation à l'égard d'un Sénateur. Cette motion prive ledit sénateur de son droit de parole durant six scéances complètes du Sénat.
b)Pour les propos de gravité élevé, le Président du Sénat peut adopter, par un vote du Sénat, une motion de censure à l'égard d'un Sénateur. Cette motion engendre l'expulsion dudit Sénateur d'une durée déterminé par le Sénat lui-même se situant entre de dix à quarante scéances du Sénat.
Article 355) Le Président du Sénat ne peut dissoudre le Sénat.
a) Toutefois, il peut demander au Président de dissoudre le Sénat.
b) La décisions de la dissolution est alors du resort du Président qui est en droit d'accepter ou de refuser la requête.
6) Le Mandat d'un Président du Sénat est de 4 ans.
7) Le Président du Sénat, lors de la prise de ses fonctions, doit prêter allégeance à la République Fédérale de Jadis, rester fidèle à la présente Constitution et promettre de protéger et de préserver les valeurs et les principes démocratique de la nation Jadéenne.
Section VIII: Des Prérogatives et pouvoirs des GouverneursArticle 36:1) Les Gouverneurs sont obligatoirement élu par le Président.
2) Le rôle des Gouverneurs est de représenté le Président sur les territoires dit Spéciaux, Autonomes et dans les colonies.
3) Les mandats des Gouverneurs dure 4 ans.
4) Les Gouverneur, lors de la prise de leurs fonctions, doivent prêter allégeance à la République Fédérale de Jadis, rester fidèle à la présente Constitution et promettre de protéger et de préserver les valeurs et les principes démocratique de la nation Jadéenne.
Article 371) Les Gouverneurs des territoires Spéciaux ont les pouvoirs représentatif du Président et les pouvoirs exécutif du territoire.
2) Les Gouverneurs des territoires Spéciaux ont pour obligation de gérer et administrer les territoires qui leur sont alloué.
3) Les Gouverneurs des territoires Spéciaux ont autorités sur la Garde Nationale présente sur leur territoire administratif.
Article 381) Les Gouverneurs des territoires Autonome ne détiennent qu'un pouvoir de représentation du Président de la République. Ils ne détiennent aucun pouvoir exécutif.
2) Les Gouverneurs des territoires Autonome ont toutefois autorités sur la Garde Nationale présente sur lesdits territoire autonome.
Article 391) Les Gouverneurs des colonies détiennent à la fois les pouvoirs représentatif du Président et les pouvoirs exécutifs du territoire.
2) Les Gouverneurs des colonies ont pour obligation de gérer et administrer les colonies qui leur sont alloué.
2) Les Gouverneurs des colonies détiennent pleine autorités sur les forces Armées Jadéenne présente dans les colonies.
3) Les Gouverneurs des colonies détiennent pleine autorités sur la Garde Nationale présente dans les colonies.
Article 40Les Gouverneurs, lors de la prise de leurs fonctions, doivent prêter allégeance à la République Fédérale de Jadis, rester fidèle à la présente Constitution et promettre de protéger et de préserver les valeurs et les principes démocratique de la nation Jadéenne.
Chapitre III: Du Système politique des Provinces, des territoires spéciaux, des territoires autonomes et des coloniesSection I: De la division territoriale de la République FédéraleArticle 41La République de Jadis est une Fédération composé de 17 Provinces, de 3 territoires Autonomes, de 6 territoires Spéciaux, d'un territoire Fédéral et d'une colonie. Toute autres divisions territoriales se doit d'être vu et exposé au Sénat en vu d'une modification de la présente constitution qui ne reconnaît pas la nouvelle division.
Article 421) Les Provinces de la République Fédérale de Jadis sont au nombre de 17.
2) La présente constitution ne reconnait que les 17 Provinces suivantes:
-Province d'Allenfield
-Province d'Astralaguir
-Province d'Himalion
-Province d'Hollister
-Province d'Ivanovsk
-Province de Jade
-Province du Lac Tyrion
-Province de Norlik
-Province de Parington
-Province de Selvétie
-Province de Trakovie
-Province de Tulares
-Province de Turquoise
-Province de Valence
-Province de Vélina
-Province de Venicis
-Province du Wincherstershire
3) Chaque province doit détenir une capitale choisit par ladite Province.
Article 431) Les territoires Autonomes de la République Fédérale de Jadis sont au nombre de 3.
2) La Présente constitution ne reconnait que les 3 territoires Autonomes suivant:
-Territoire Autonome de Quamaartiq
-Territoire Autonome de Sephonos
-Territoire Autonome de Voronej
3)Chaque territoire Autonome doit détenir une capitale choisit par ledit territoire autonome.
Article 441) Les territoires Spéciaux de la République Fédérale de Jadis sont au nombre de 6.
2) La présente constitution ne reconnait que les 6 territoires Spéciaux suivant:
-Territoire spécial du Désert de Genova
-Territoire spécial du Plateau de Jukov
-Territoire spécial de Larnia
-Territoire spécial du Désert de Lérem
-Territoire spécial du Désert de Locke
-Territoire spécial de l'Océan Volkanéen
1) Chaque territoire spécial doit détenir une capitale choisit par ledit territoire spécial.
Article 451)Les territoires Fédéraux de la République Fédérale de Jadis sont au nombre d'un seul.
2) La présente constitution ne reconnait que l'unique territoire féréral, soit le Territoire de la Capitale Fédérale.
3) Le territoire de la capitale Fédérale est considéré comme la capitale de la République Fédérale de Jadis.
4) Le territoire de la capitale Fédérale englobe donc la Cité d'Opale et son agglomération.
Article 461) Les colonies de la République Fédérale de Jadis sont au nombre d'une seule.
2) La présente constitution ne reconnait que la l'unique colonie de la République Fédérale, soit Allyrie.
3) Chaque colonie se doit de détenir une capitale choisit par le Gouvernement Fédéral.
Section II: Du système politique des ProvincesArticle 471) Chaque Province se compose d'un Parlement qui prend en charge tant le pouvoir législatif que le pouvoir exécutif.
2) Chaque Province se doit d'élire lors d'élections législative à date fixe les députés qui compose le parlement, et ce, à tout les quatre ans.
3) Lors de l'élection, le chef du parti majoritaire au pouvoir au Parlement devient alors Premier-Ministre.
4) Lors de l'élection, le chef du parti minoritaire détenant le plus de siège au parlement, après le parti majoritaire au pouvoir, devient alors le Chef de l'opposition officielle.
Article 481) Les Premiers-Ministre de chaque province ont l'obligation de former un gouvernement et un cabinet ministériel.
a) Le nombre de Ministères peut différé à chaque gouvernement.
b) Le Provinces n'ont toutefois aucun Ministère des Affaires Étrangères, aucun Ministère de la Défense et aucun Ministère de l'Intérieur.
2) Les Premiers-Ministre ont une relative autorité sur la Garde Nationale présente sur leurs territoires provinciaux.
3) Les Premiers-Ministre, lors de la prise de leurs fonctions, doivent prêter allégeance à la République Fédérale de Jadis et à leur Province, rester fidèle à la présente Constitution et promettre de protéger et de préserver les valeurs et les principes démocratique de la nation Jadéenne.
Article 491) Les Ministres du Cabinet Ministériel sont nominé par le Premier-Ministre. Les secrétaires se doivent d'être des députés du parti politique au pouvoir au Parlement..
2) Un Ministre peut être destitué par le Premier-Ministre. Dans ce cas-ci, ledit Ministre redevient un député normal.
3) Les Ministres ont pour obligation d'administrer et de diriger leur Ministère.
4) Les Ministres ont pour obligation de nommer leurs sous-ministres et leurs propres conseillers.
5) En cas de décès ou de démission forfuite, les sous-ministres peuvent remplacé provisoirement lesdits Ministres, et ce, avec l'accord du Premier-Ministre.
6) Les Ministres, lors de la prise de leurs fonctions, doivent prêter allégeance à la République Fédérale de Jadis et à leur province, rester fidèle à la présente Constitution et promettre de protéger et de préserver les valeurs et les principes démocratique de la nation Jadéenne.
Article 501) Un député peut siéger au Parlement soit:
a) Soit en tant que Député Indépendant
b) Soit en tant que membre d'un parti politique
2) Les partis politiques provinciaux doivent obligatoirement être enregistré et approuvé par la Cour Supérieure des Provinces.
3) Tout citoyen des provinces peut fonder un parti politique provincial.
4) Le nombre de parti politique admis au Parlement est illimité.
a) Seuls les Parti interdits ou bien jugé criminel ou allant à l'encontre des valeurs démocratique de la République ne peuvent être admis au parlement.
Article 511) Durant les élections soit Législative. l'espionnage entre parti politique ou candidat politique est strictement illégale et fortement sanctionné.
2) La Cour suprême se réserve le droit de valider les élections Législative si elle juge qu'elle c'est déroulé dans les règles et sans contretemps douteux.
Article 521) Les députés ont pour obligation de voter et de proposer des projets de lois au Parlement.
2) Les députés ont le pouvoirs de monter des commissions d'enquêtes sur les activités du gouvernement du Premier-Ministre.
3) Les députés ont le pouvoirs de monter des commisions de travail pour des projets de lois ou bien pour forumuler une liste de recommandations auprès des Ministères.
4) Les députés, lors de la prise de leurs fonctions, doivent prêter allégeance à la République Fédérale de Jadis et leur province, rester fidèle à la présente Constitution et promettre de protéger et de préserver les valeurs et les principes démocratique de la nation Jadéenne.
Article 531)Le parlement est une entité Indépendante, non-inluençable par quelconque influences extérieures.
2)Le parlement doit obligatoirement élire démocratiquement un Président du Parlement, sinon aucune scéance du Parlement ne pourra être officiellement validé.
3)Le Parlement possèdent l'immunité Parlementaire. Tout propos blessant, sexiste, discriminatoire, raciste, injurieux, scandaleux, diffamatoire ou douteux ne peut être poursuivit par une Cour de la Province, ni être utilisé à des fins politique. Les Sénateurs ont l'entière liberté d'expression. Toutefois, l'Article 56 de la constitution intervient dans ce genre de situation.
Article 541)Le Parlement n'a pas le droit de se dissoudre lui-même.
2)Un parti politique à le droit de protester en quittant une scéance du Sénat. Cette action est toléré dans la mesure que celà ne nuit pas au fonctionement du Gouvernement de la Province.
Article 551)Le Président du Parlement a par obligation de rester impartial et de ne pas servir les desseins de son propre parti.
2)Le Président du Parlement a pour obligation de maintenir le calme et l'ordre au Parlement de la Province.
3)Le Président du Parlement reste et restera le seul arbitre à l'intérieur de l'enceinte du Parlement.
Article 561)Le Président du Parlement à l'obligation de condamner tout propos blessant, sexiste, discriminatoire, raciste, injurieux, scandaleux, diffamatoire ou douteux par l'adoption de la motion de diffamation ou la motion de censure à l'égard d'un député.
a) Pour des propos de gravité moindre, le Président du Parlement peut adopter, par un vote du parlement, une motion de diffamation à l'égard d'un député. Cette motion prive ledit député de son droit de parole durant six scéances complètes du parlement.
b)Pour les propos de gravité élevé, le Président du parlement peut adopter, par un vote du parlement, une motion de censure à l'égard d'un député. Cette motion engendre l'expulsion dudit député d'une durée déterminé par le parlement lui-même se situant entre de dix à quarante scéances du parlement.
Article 571) Le Président du Parlement ne peut dissoudre le Parlement.
a) Toutefois, le Président peut demander aux Lieutenants-Gouverneurs de dissoudre le Parlement.
b) La décisions de la dissolution reste la seule et uniquement décision du Lieutenant-Gouverneur.
2) Le Mandat d'un Président du parlement est de 4 ans.
3) Le Président du parlement, lors de la prise de ses fonctions, doit prêter allégeance à la République Fédérale de Jadis et à sa province, rester fidèle à la présente Constitution et promettre de protéger et de préserver les valeurs et les principes démocratique de la nation Jadéenne.
Article 581) Les Lieutenants-Gouverneurs sont choisit par le Président de la République de Jadis pour chaque Province.
2) Les Lieutenants-Gouverneurs n'ont aucun pouvoir, seulement celui de représenter le Président de la République de Jadis et celui de décider si oui ou non, il accepte la demande de dissolution d'un parlement.